J’ai compris × En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez nos Conditions Générales d’Utilisation et notamment que des Cookies soient utilisés afin de réaliser des statistiques d’audience, d’améliorer votre expérience d’utilisateur et de vous offrir des contenus personnalisés. En savoir plus sur le paramétrage des Cookies.

EDITEUR :

Raison sociale : MINÉRALYS environnement

Siège sociale : 

RCS : 

Capital social : 

 

HÉBERGEUR :
SAS OVH
 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 ROUBAIX
Tél: 09 72 10 10 07


RESPONSABLE PUBLICATION : Jean-Francois Ducreux

CONCEPTION :

Aloha Communication

https://www.aloha-com.fr/

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Conformément au code de la Propriété intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.

 

Toute information concernant notre société, de quelque nature que se soit, se trouvant sur le réseau Internet, en dehors de notre site, aura été transmise sans notre autorisation et contrôle et ne saurait donc engager notre responsabilité. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

 

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES :
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

COOKIES :

Lors de la consultation du Site, des Cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Un Cookie est une information déposée sur votre appareil de navigation par le serveur du Site visité. Certaines parties du Site peuvent ainsi ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies par l’utilisateur.
Les informations collectées par ce biais ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Ces informations ne seront pas, sauf accord de votre part, conservées plus de 13 mois.
Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies depuis les paramètres de votre navigateur.

 

CRÉDITS PHOTOS :

MINÉRALYS environnement